Déposée le 5 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBSY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « CUISIDIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEBSY INTERNATIONAL domicilié(e) 12 avenue Joseph Giordan,06200 NICE - 06200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBSY INTERNATIONAL S.A.R.L. domicilié(e) 12 Avenue Joseph Giordan,06200 NICE - 06200 - France.
La marque CUISIDIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBSY INTERNATIONAL S.A.R.L. - 12 avenue Joseph Giordan,06200 NICE - 06200 - France
DEBSY INTERNATIONAL S.A.R.L. - 12 Avenue Joseph Giordan,06200 NICE - 06200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°510424 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Feuilles multicuisson, anti-adhérentes de formes et dimensions diverses (plates ou pliées) en matières synthétiques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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